MENTIONS LÉGALES — NEOWIN

(Applicables à l’ensemble des sites, plateformes et services exploités par NEOWIN)

Dernière mise à jour : 02/03/2026

Article 1 — Éditeur des sites et services

Les présents sites internet, plateformes et services numériques sont édités par :

NEOWIN
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 18 000 €
Siège social : 37 rue Saint-Marcel, 89200 Annay-la-Côte, France
SIREN : 930 479 605
SIRET (siège) : 930 479 605 00022
RCS : Auxerre
TVA intracommunautaire : FR84 930479605
Président : Alexis Daguenet
Email : info@neo.win
Téléphone : 06 33 50 16 88
Site corporate : https://neo.win

Ci-après désignée « NEOWIN ».

Article 2 — Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est :

Alexis Daguenet
Président de NEOWIN

Il est responsable de la publication et du contenu des sites et services exploités par NEOWIN.

Article 3 — Champ d’application des présentes mentions légales

Les présentes mentions légales s’appliquent à l’ensemble des sites internet, plateformes, applications, logiciels et services numériques exploités par NEOWIN, incluant notamment :

Sites institutionnels et opérationnels

ainsi que :

  • tout sous-domaine de ces sites,
  • toute plateforme associée,
  • toute application web,
  • toute application mobile,
  • toute plateforme SaaS exploitée par NEOWIN,
  • tout logiciel ou service numérique fourni par NEOWIN,
  • tout futur site, plateforme ou service exploité par NEOWIN.

Ces mentions légales s’appliquent automatiquement à tout nouveau service exploité par NEOWIN, sans nécessité de modification spécifique.

Article 4 — Hébergement

Les sites et services sont hébergés par :

HOSTEUR
67 cours Mirabeau
13100 Aix-en-Provence
France
Site web : https://www.hosteur.com

NEOWIN peut également utiliser des prestataires d’hébergement complémentaires, notamment des fournisseurs cloud, pour certains services, plateformes, applications ou solutions SaaS.

Article 5 — Activité de NEOWIN

NEOWIN exerce notamment les activités suivantes :

  • conseil en intelligence artificielle,
  • formation professionnelle,
  • formation continue,
  • formation en ligne,
  • développement logiciel,
  • développement de solutions SaaS,
  • analyse de données et business intelligence,
  • accompagnement en transformation numérique,
  • communication digitale,
  • création et exploitation de plateformes numériques,
  • développement et déploiement de systèmes d’intelligence artificielle,
  • fourniture de services numériques.

Cette liste est non exhaustive et peut évoluer.

Article 6 — Accès aux sites et services

Les sites et services sont accessibles à tout utilisateur disposant d’un accès internet. NEOWIN se réserve le droit de :

  • modifier,
  • suspendre,
  • ou interrompre tout ou partie des sites ou services,

à tout moment, sans préavis et sans engager sa responsabilité.

Article 7 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur les sites et services, incluant notamment :

  • textes,
  • images,
  • logos,
  • marques,
  • vidéos,
  • contenus pédagogiques,
  • logiciels,
  • interfaces,
  • technologies,
  • systèmes d’intelligence artificielle,

sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils demeurent la propriété exclusive de NEOWIN ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de NEOWIN est strictement interdite.

Article 8 — Services numériques, logiciels et SaaS

NEOWIN peut proposer des services numériques incluant notamment :

  • plateformes SaaS,
  • logiciels accessibles en ligne,
  • outils d’intelligence artificielle,
  • plateformes de formation,
  • services numériques,
  • applications web ou mobiles.

Ces services sont régis par les Conditions Générales de Vente applicables. NEOWIN ne garantit pas :

  • l’absence d’erreurs,
  • la disponibilité permanente des services,
  • ou l’absence d’interruptions.

Article 9 — Responsabilité

NEOWIN met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, NEOWIN ne peut être tenue responsable :

  • des erreurs,
  • des omissions,
  • des interruptions,
  • ou des dommages résultant de l’utilisation des sites ou services.

L’utilisation des sites et services s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur.

Article 10 — Données personnelles

NEOWIN collecte et traite les données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les modalités sont décrites dans la Politique de Confidentialité applicable.

Article 11 — Cookies

Les sites peuvent utiliser des cookies afin :

  • d’assurer leur bon fonctionnement,
  • d’améliorer les services,
  • d’analyser l’utilisation des sites.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

Article 12 — Liens hypertextes

Les sites peuvent contenir des liens vers des sites externes. NEOWIN ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

Article 13 — Sécurité

NEOWIN met en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger ses systèmes. Toute tentative d’accès frauduleux ou d’atteinte à l’intégrité des systèmes est interdite et peut faire l’objet de poursuites.

Article 14 — Modification des mentions légales

NEOWIN se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de l’utilisation des services.

Article 15 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.